Au cours d’une relation de travail entre particuliers, le salarié sera amené à s’absenter, pendant ses périodes de congés payés par exemple. Mais il peut également arriver que le particulier employeur ne soit pas à son domicile.
Les absences de l’employeur prévues au contrat
Un particulier employeur pourra prévoir très clairement ses périodes d’absence dans le contrat de travail. Ce sera le cas, par exemple, d’une personne qui a sa résidence principale à Metz, et qui tous les ans part pendant les mois de juillet et août en Bretagne.
Ainsi, l’absence du particulier employeur étant prévue dans le contrat de travail, ces jours-là ne sont ni travaillés ni rémunérés. Ils seront toutefois pris en compte pour calculer l’ancienneté du salarié.
▶ Bon à savoir : dans le cadre d’un salaire mensualisé, la convention collective propose une méthode de calcul pour déduire ces périodes d’absence.
Les absences de l’employeur non prévues au contrat
Par contre, si le contrat de travail ne prévoit pas précisément de période d’absence du particulier employeur, ou s’il n’y a pas de contrat de travail écrit, et que l’employeur dispense son salarié de travailler, il doit le rémunérer normalement. Ce sera notamment le cas en cas d’hospitalisation du particulier employeur. Même si c’est involontaire de sa part, ce dernier prive son salarié d’emploi, il doit y avoir maintien de la rémunération pour le salarié.
Ces périodes non travaillées et imposées par l’employeur ne peuvent pas être déduites des jours de congés payés acquis par le salarié.
Le salarié acquiert néanmoins de l’ancienneté au cours de ces périodes.
Le même principe s’applique si la clause du contrat relative aux périodes d’absence du particulier employeur est trop générale, en parlant vaguement de période dans l’année (comme durant l’été par exemple).
Se faire accompagner par France Emploi Domicile
France Emploi Domicile informe et accompagne les particuliers employeurs et les salariés à domicile, ainsi que les personnes qui souhaitent le devenir tout au long de la relation d’emploi.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez appeler le 09 72 72 72 76 (appel non surtaxé) ou envoyer un mail à : grandest@franceemploidomicile.fr
Beaucoup de réponses sont apportées par cet article proposé par remunerations.fr qui traite du sujet « Rémunérations ». Ce post a été généré de la façon la plus complète qui soit. Vous pouvez écrire en utilisant les coordonnées indiquées sur notre site dans le but d’apporter des explications sur ce post qui parle du thème « Rémunérations ». Le site remunerations.fr a pour objectif de publier différentes publications autour du thème Rémunérations diffusées sur la toile. Sous peu, on rendra accessibles à tout le monde d’autres informations pertinentes sur le sujet « Rémunérations ». Par voie de conséquence, visitez de manière régulière notre blog.